Code minier révisé : Deux mois pour convaincre tous les partenaires de la RDC

Deux mois pour vulgariser auprès de tous les partenaires ainsi que la population, le nouveau code minier révisé en 2018. C’est le défi qu’entend relever le ministre des Mines Willy Kitobo.

Il l’a fait savoir devant la presse conviée, samedi 27 juin dans son cabinet de travail à l’Immeuble du gouvernement. Willy Kitobose donne ainsi ce délai de deux mois pour convaincre tous les partenaires du secteur. Toutes les parties devraient ainsi avoir une meilleure compréhension de la loi qui se veut avantageuse pour tous, bien entendu, l’État congolais ainsi que les opérateurs miniers.

Pour le ministre des Mines, la vulgarisation du code minier révisé reste l’activité « phare » de son ministère pour l’année en cours. Et cette vulgarisation, déjà lancée en novembre 2019sous forme des séances de formation au profit des services spécialisés, tels que Cami (Cadastre minier), CTCPM et autres, et mettant en exergue les innovations apportées lors de la révision, devra s’étendre à un large public.

Face à la presse, le ministre Kitobo a ainsi réitéré son engagement à maintenir un dialogue permanent. C’est aussi pour faire comprendre le fait que le code minier de 2002, lancé était destiné à « inciter les investissements ». Avec l’évolution des choses, la RDC s’est assigné un nouvel objectif, celui de rééquilibrer pour avoir une loi gagnant-gagnant.

Pour rectifier les tirs face à la campagne lancée l’an dernier et perturbée par la pandémie de la Covid-19, le ministre des Mines entend désormais vulgariser la nouvelle loi en utilisant les multimédias.

« Nous voulons forcer cette porte pour atteindre le plus possible des gens », a-t-il souligné dans l’objectif d’amener les parties et l’opinion publique à s’approprier toutes les dispositions du code minier révisé, ses mesures d’application pour une bonne revalorisation des ressources minérales.

Par ailleurs, le patron des Mines a annoncé, à cet effet, la publication dans les prochains jours d’un ouvrage, intitulé :  » Le code minier annoté ». C’est le code minier avec les annotations sur les modifications et innovations en vue de faciliter la compréhension. Cet ouvrage va permettre au-delà de ce que feront les formateurs (experts), d’éclairer sur des points tels que la gestion du domaine minier, la gestion du titre minier, le régime fiscal et douanier, le rôle des intervenants dans l’administration du code…

(avec lePotentiel)

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